La justice établie par les lois est fondatrice

Les lois définissent le juste et l'injuste

• Selon Hobbes, la justice est l'œuvre du Léviathan ou de la souveraine puissance qui,

en tant que persona civilis, établit les lois et définit ainsi le juste et l'injuste. Une telle perspective culmine dans la doctrine du positivisme juridique, qui identifie la justice à l'institution volontaire d'un appareil de règles destiné à régir de manière rigoureuse la conduite des hommes.

• Cette justice requiert dans son élaboration comme dans son fonctionnement une

certaine cohérence logique : « formalisme » ou « juridisme ».

• Les règles doivent être compatibles et leur application, par le biais des jugements dans

le prétoire, sans faille.

La justice est fondatrice

• S'il n'y a rien de juste et d'injuste que ce qu'ordonnent les lois positives, il en résulte

que la justice n'a besoin d'aucun fondement. Elle est fondatrice et s'impose comme règle obligatoire de conduite. Elle implique seulement l'élaboration d'un code civil et d'un code pénal, l'existence de tribunaux et de fonctionnaires pour faire observer les lois.

• La peine a une fonction utilitaire. Non seulement elle rétablit l'ordre social qui a été

 troublé par la faute, mais elle peut encore, par son caractère exemplaire, prévenir et empêcher de nouveaux actes malfaisants.

La justice est à la fois une valeur et une institution

La vraie justice transcende tout dispositif juridique

• « Plaisante justice qu'une rivière borne ! Vérité en deçà des Pyrénées, erreur au-

delà » : ce propos de Pascal nous rappelle que tout dispositif juridique positif établissant des règles de conduite est marqué de relativité.

• Dès lors, s'il n'est rien qui préside à l'ordonnancement des règles, toutes les pressions

exercées sur la volonté des hommes ne pourront endiguer leur liberté. Si la justice sans la force est impuissante, la force sans la justice est tyrannique et donc accusée.

Le droit doit être juste

• De toute manière, si le but de la justice institutionnelle est la meilleure défense

 possible de la société, ce n'est pas par la répression qu'on l'obtient. Tout condamné doit se dire que la peine qui le frappe est juste.

• Pour qu'elle soit juste, elle doit, bien sûr, veiller à ce que les intérêts mis en cause

soient réparés. Mais la peine doit être personnelle, adaptée à la personne qui est condamnée, curative et jamais exemplaire. Lorsque le droit contre le crime prend la forme de la vengeance, il n'est pas juste.

La justice doit se référer à des idéaux

• En outre, comme le souligne Platon dans La République, il ne sert à rien de multiplier

les lois et les sanctions, si l'on n'a pas pris soin au préalable de donner une éducation qui rende responsables les citoyens. On voit donc, que la justice institutionnelle ne peut s'auto-instituer sans en référer à un horizon de valeurs transcendant.

• Elaborer des lois justes, substituer la prévention à la répression, favoriser l'autonomie

des citoyens... Ces idéaux doivent inspirer la réflexion sur la justice et guider le pouvoir législateur, les juges, les éducateurs.

La justice comme équité

Justice commutative et justice distributive

• Aristote distingue la « justice générale » et la « justice particulière ». La première

réside dans la conformité à la loi et dans les actes vertueux, la seconde est l'équité. En ce qui concerne les transactions entre les individus, l'équité consiste dans l'égalité arithmétique a = b donnant à chacun son identité, ce qui signifie que les objets échangés doivent avoir la même valeur. Derrière cette équivalence des objets échangés se profile évidemment l'égalité en droit des personnes. Telle est la justice commutative.

• En revanche, en ce qui concerne l'application de la loi générale aux cas particuliers, la

vraie justice est la justice distributive, qui donne à chacun selon ses mérites. Sous cette forme, l'équité ouvre la route à l'art juridique en permettant la rencontre entre les formulations générales du code pénal et un verdict particulier. L'équité peut être comparée à l'esprit du juste qui permet de pallier les lacunes de la loi.

La vraie justice exige une pratique du juste

• Sur le plan social, la justice distributive doit veiller à ce que les inégalités naturelles ne

soient pas aggravées par des inégalités artificielles qui proviendraient d'une organisation sociale défectueuse ne permettant pas à chacun de s'épanouir selon son mérite.

• La vraie justice ne se réduit donc pas à la pure et simple légalité mais elle exige une

intelligence pratique du juste, une vertu de clairvoyance qui permet de concilier ainsi le général avec les sinuosités et les mouvances du concret.